Marc Rous

De: Marc ROUS
vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Tulle
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Tribunal judiciaire d'Aurillac
Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal judiciaire d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Aurillac"
JORFTEXT000051956782(source JORF)
nomination
25 Juillet 202525/07/2025
De: Marc ROUS
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aurillac
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Tulle
Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Tulle
cour_appel="Limoges"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tulle"
JORFTEXT000038930623(source JORF)
nomination
18 Août 201918/08/2019
De: Rous (Marc)
substitut (Aurillac)
Objet:
Tableau d'avancement 2019 (magistrature)
Inscrits : 459
JORFTEXT000038858950(source JORF)
inscription
01 Août 201901/08/2019
De: Rous (Marc)
substitut (Aurillac)
Objet:
Tableau d'avancement 2018 (magistrature)
Inscrits : 501
JORFTEXT000037213755(source JORF)
inscription
18 Juillet 201818/07/2018
De: Rous (Marc)
substitut (Aurillac)
Objet:
Tableau d'avancement 2017 (magistrature)
Inscrits : 602
JORFTEXT000035408937(source JORF)
inscription
12 Août 201712/08/2017
De: Marc ROUS
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: ROUS Marc
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2008)
JORFTEXT000021879170(source JORF)
admissibilite
27 Février 201027/02/2010
De: ROUS Marc
Pierre
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2007
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000017981477(source JORF)
nomination
24 Janvier 200824/01/2008
De: Rous (Marc, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
25 juin 2007
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000469533(source JORF)
admissibilite
27 Septembre 200727/09/2007